Avec la multiplication des statuts juridiques, il peut être parfois difficile de comprendre tous les détails essentiels à une opération immobilière. Face à ce défi et aux nombreuses informations disponibles, pouvez-vous calculer le montant imposable sur une plus-value LMNP ? Comment faut-il s’y prendre pour connaître le traitement fiscal applicable ? Entrons dans les détails du calcul de la plus-value LMNP et voyons comment la déterminer précisément.
Qu’est-ce que la plus-value LMNP ?
La plus-value LMNP est le gain financier réalisé par le vendeur lors de la cession d’un bien immobilier à un acheteur. La plus-value LMNP dépend du prix de cession et du prix d’acquisition du bien : elle correspond à la différence entre les deux prix, moins les frais liés à la transaction.
Si un bien immobilier est acheté puis loué en statut LMNP, il est considéré comme étant exploité par une entreprise et un régime réel est appliqué plutôt qu’un régime micro ou non professionnel. Ce régime permet au propriétaire d’amortir certains coûts pour déduire des charges lors du calcul de ses revenus locatifs.
Quel est le régime fiscal applicable à la plus-value LMNP ?
La plus-value LMNP est imposée à hauteur de 19 % et les prélèvements sociaux se montent à 17,20 %. Contrairement à une plus-value professionnelle, elle est soumise au régime des plus-values des particuliers. De plus, afin d’aménager le montant imposable, un abattement supplémentaire qui varie selon la durée de détention peut s’appliquer : il s’agit d’un pourcentage annuel sur le montant imposable.
Comment calculer le montant imposable de la Plus-Value LMNP?
Le calcul du montant imposable de la Plus Value LMNP revient à estimer la valeur imposable. Il faut donc prendre en compte trois éléments :
- La valeur venale, qui correspond au prix d’acquisition, majorée des amortissements qui ont été portés au cours de cette période ;
- Les frais annexes, liés à l’acquisition du bien ou à sa revente et;
- La valeur vénale telle qu’elle résulte du marché lors de sa revente. En effet, celle-ci peut être différente et valoir moins ou plus que votre prix d’achat initial.
Quelles sont les différences entre une plus-value professionnelle et une plus-value lmnp ?
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Lorsque vous exploitez votre bien en statut LMNP, ce dernier a le statut de Loueur Meublé Non Professionnel et vous bénéficiez de la possibilité de déduire des charges et des coûts liés à cette location. Ainsi, il n’est pas rare que le prix imposable à la plus-value soit inférieur au prix initial. Cependant, pour éviter tout abus du statut, le loueur meublé professionnel est soumis à un régime fiscal spécifique.
Que se passe-t-il après avoir loué un bien en statut lmnp pour déterminer le montant de sa plus-value ?
Une fois la location meublée réalisée, le montant de la plus-value doit être calculé en tenant compte de la durée de détention du logement. En effet, plus cette durée est longue, plus l’abattement sur le montant imposable sera important. Par exemple, si l’on souhaite céder un bien immobilier acheté il y a 10 ans, l’abattement applicable sera plus élevé qu’en cas de cession après une durée de 5 ans.
De plus, si le bien est exploité en tant que résidence principale pendant au moins 2 ans avant sa revente, alors une exonération partielle des taxes peut être appliquée. Cela signifie que les 10 premières années sont exonérées d’impôt sur le revenu.
Par conséquent, contrairement à une plus-value professionnelle, le traitement fiscal est assez favorable pour les particuliers qui exploitent des biens en LMNP et ceci peut ouvrir la voie à des gains financiers intéressants lors de la revente.
Conclusion
Le calcul de la Plus-Value LMNP peut parfois s’avérer complexe. Il est donc important de comprendre comment elle est déterminée et quel est le régime fiscal applicable afin d’optimiser son imposition et éviter toute surprise lorsque vous cessez votre activité locative. Se renseigner sur les conditions liées à l’exonération partielle des taxes permet aussi aux propriétaires d’exploiter au mieux leurs biens immobiliers pour recevoir les gains financiers escomptés.
